FRAPIT

Marque suisse · 494169 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494169
Numéro de demande
07729/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 août 2001
Enregistrée
30 janv. 2002
Publiée
20 févr. 2002
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen.

Outils à main

Outils et instruments à main

Texte déposé

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  3. 20 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2002

Parties

Titulaire

Synopac AG

Langenhagstrasse 3, 4147 Aesch BL

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.