Marque figurative
Marque suisse · 494211 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494211
- Numéro de demande
- 11668/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 2001
- Enregistrée
- 31 janv. 2002
- Publiée
- 21 févr. 2002
- Radiée
- 6 juil. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Construction et réparation
Construction; Réparation; Travaux d'installation
Texte déposé
Bauwesen; Reparaturwesen; Installationsarbeiten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Cree SA, Solothurnstrasse 154, 2504 Biel → FreDesign GmbH, Löwengasse 3, 4500 Solothurn
Publié dans Swissreg le 23.05.2017
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 17 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 21 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.