itpass

Marque suisse · 494306 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494306
Numéro de demande
00243/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
itpass ((fig.))
Déposée
11 janv. 2002
Enregistrée
1 févr. 2002
Publiée
21 févr. 2002
Radiée
13 août 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Software für die Verwaltung von Personalwesen und Pensionskassen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2012

  2. 21 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2002

Parties

Titulaire

VM EDV-Systeme AG

Kempttalstrasse 115, Postfach 168, 8308 Illnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.