CODEXPERT
Marque suisse · 494337 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494337
- Numéro de demande
- 11710/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 sept. 2000
- Enregistrée
- 6 févr. 2002
- Publiée
- 26 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 29 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateurs destinés à la classification des patients, à l'examen des combinaisons de cas par patient, ainsi qu'à la détermination du paiement des services médicaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 5 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- 3M Company, 3M Center,, 2501 Hudson Road, St. Paul (MN 55144), Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, Building 275, 2510 Conway Avenue East, Maplewood, Minnesota 55144, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 7 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.08.2020
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 12 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2010
- 23 sept. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Minnesota Mining and, Manufacturing Company, 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul (MN 55144), Etats-Unis d'Amérique → 3M Company, 3M Center,, 2501 Hudson Road, St. Paul (MN 55144), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 26 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.