Marque figurative
Marque suisse · 494499 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494499
- Numéro de demande
- 09310/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 2001
- Enregistrée
- 7 févr. 2002
- Publiée
- 27 févr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2031
- Priorité
- 07.04.2001 DE
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24, 26.13.01
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Casques de sport
Texte déposé
Sporthelme.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.09.2021
- 21 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 23 janv. 2006
Transféré
- Titulaire
- TDG Vertriebs GmbH, Schreibenstrasse 121, 48153 Münster, Allemagne → TSG International AG, Regensbergstrasse 322, 8050 Zürich
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2006
- 27 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.