chocolat douceur des fées

Marque suisse · 494587 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494587
Numéro de demande
10861/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
chocolat douceur des fées ((fig.))
Déposée
18 janv. 2002
Enregistrée
12 févr. 2002
Publiée
28 févr. 2002
Radiée
20 août 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Pantone vert 362, jaune 122, brun 180.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat; confiserie

Texte déposé

Chocolat; confiserie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.08.2012

  2. 28 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2002

Parties

Titulaire

Confiserie du Guilleri, Perrenoud

Grand-Rue 16, 2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.