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Marque suisse · 494613 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494613
Numéro de demande
04615/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 2001
Enregistrée
14 févr. 2002
Publiée
1 mars 2002
Radiée
3 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Vorrichtungen und orthopädische Artikel, nämlich Stifte für den Gebrauch in orthopädischen Verfahren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2021

  2. 29 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    DePuy, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw (IN 46580), Etats-Unis d'Amérique → Biomet C.V., 57/63 Line Wall Road, Gibraltar, Gibraltar

    Publié dans Swissreg le 29.07.2013

  3. 5 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

  4. 10 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  5. 1 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.