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Marque suisse · 494624 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494624
Numéro de demande
06543/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 2001
Enregistrée
14 févr. 2002
Publiée
1 mars 2002
Radiée
6 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Bauten aus Metall und transportable Bauten aus Metall, nämlich Fertighäuser.

Matériaux de construction non métalliques

Bauten, nicht aus Metall, und transportable Bauten, nicht aus Metall, nämlich Fertighäuser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 1 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.