Marque figurative

Marque suisse · 494638 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494638
Numéro de demande
02506/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 mars 2001
Enregistrée
14 févr. 2002
Publiée
1 mars 2002
Radiée
10 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange (Pantone 172), schwarz.
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets

Texte déposé

Spiele, Spielzeug.

Finance, assurance et immobilier

Services d'assurance et affaires financières

Texte déposé

Versicherungs- und Finanzwesen.

Éducation, divertissement et sport

Kulturelle Veranstaltungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2011

  2. 9 juil. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ''Winterthur'' Schweizerische, Versicherungs-Gesellschaft, General-Guisan-Strasse 40, 8401 Winterthur → AXA Versicherungen AG, General Guisan-Strasse 40, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  3. 1 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.