smart home
Marque suisse · 494664 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494664
- Numéro de demande
- 00410/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- smart home ((fig.))
- Déposée
- 17 janv. 2002
- Enregistrée
- 14 févr. 2002
- Publiée
- 1 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2032
- Classification de Vienne
- 04.05.21, 07.01.24, 15.09.01, 15.09.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et de contrôle (inspection), appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Texte déposé
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Sciences, technologie et informatique
Services de recherches et de conseil technologique dans le domaine de l'habitat (domotique); conception, développement et maintenance d'ordinateurs et de logiciels.
Services juridiques et de sécurité
Services de sécurité et de conseil en matière de sécurité pour la protection des biens et des personnes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 18 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 8 sept. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michel Oltramare, 70, route de Meinier, 1253 Vandoeuvres → Michel Oltramare, Chemin des Vignettes 8, 1299 Crans-près-Céligny
Publié dans Swissreg le 08.09.2008
- 1 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.