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Marque suisse · 494697 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494697
Numéro de demande
05736/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 2001
Enregistrée
14 févr. 2002
Publiée
1 mars 2002
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Refroidisseurs pour eau; unités de filtration (appareils) pour produire de l'eau potable à usage domestique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 1 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.