Marque figurative
Marque suisse · 494796 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494796
- Numéro de demande
- 00430/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 2002
- Enregistrée
- 19 févr. 2002
- Publiée
- 5 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.01.04, 26.01.10, 26.01.12, 26.01.24, 26.07.01, 26.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit in Klasse 16 enthalten, Druckereierzeugnisse, Zeitschriften, Bücher, Photographien, Schreibwaren; Büroartikel (ausgenommen Möbel); Aufkleber (auch selbstklebende); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit in Klasse 16 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
- 24 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
- 7 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- Schindler Aufzüge AG, Zugerstrasse 13, 6030 Ebikon → Inventio AG, Postfach, 6052 Hergiswil
- Mandataire
- Inventio AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil NW (supprimé)
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005
- 5 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.