FENAL
Marque suisse · 494824 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494824
- Numéro de demande
- 07056/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FENAL ((fig.))
- Déposée
- 16 juil. 2001
- Enregistrée
- 19 févr. 2002
- Publiée
- 5 mars 2002
- Radiée
- 20 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Fenêtres en métal
Texte déposé
Fenster aus Metall.
Machines et moteurs
Machines
Texte déposé
Maschinen.
Matériaux de construction non métalliques
Fenster nicht aus Metall; Fensterprofile aus Holz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2012
- 5 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.