R-DPNR

Marque suisse · 494857 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494857
Numéro de demande
08980/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 juil. 2000
Enregistrée
21 févr. 2002
Publiée
7 mars 2002
Radiée
20 févr. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Abgasreinigungssysteme für Motorfahrzeuge; Abgaskatalysatoren für Motorfahrzeuge.

Véhicules

Moteurs pour véhicules terrestres

Texte déposé

Motoren für Landfahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2021

  2. 12 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  3. 8 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  4. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 12 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

  6. 11 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.05.2010

  7. 7 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.