Marque figurative

Marque suisse · 494918 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494918
Numéro de demande
11221/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 nov. 2001
Enregistrée
21 févr. 2002
Publiée
7 mars 2002
Protégée jusqu’au
27 nov. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.04.18, 03.04.23, 06.19.01, 07.15.08

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits vétérinaires; substances diététiques et additifs pour fourrages à usage médical.

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour animaux; aliments pour le bétail, fourrages et additifs pour fourrages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

  2. 17 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 3 nov. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  4. 28 oct. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  5. 28 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

  6. 3 janv. 2013

    Mandataire radié

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  7. 16 janv. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  8. 23 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

5 entrées antérieures
  1. 12 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.02.2010

  2. 3 mars 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008

  3. 8 janv. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CRINA SA, 15, Chemin de la Combe, 1096 Gland → DSM Nutritional Products Ltd., 15, chemin de la Combe, 1196 Gland

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  4. 8 janv. 2007

    Transféré

    Titulaire
    DSM Nutritional Products Ltd., 15, chemin de la Combe, 1196 Gland → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas
    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  5. 7 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.