Marque figurative
Marque suisse · 494919 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494919
- Numéro de demande
- 11222/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 nov. 2001
- Enregistrée
- 21 févr. 2002
- Publiée
- 7 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.04.01, 03.04.05, 03.04.24, 03.04.26, 05.01.09, 06.19.01, 06.19.05, 06.19.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits vétérinaires; substances diététiques et additifs pour fourrages à usage médical.
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour animaux; aliments pour le bétail, fourrages et additifs pour fourrages.
Parties
Titulaire
DSM IP Assets B.V.
6411 TE Heerlen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.