Marque figurative
Marque suisse · 494920 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 494920
- Numéro de demande
- 11223/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 nov. 2001
- Enregistrée
- 21 févr. 2002
- Publiée
- 7 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.03, 03.07.24, 06.03.11, 06.19.01, 06.19.09
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits vétérinaires; substances diététiques et additifs pour fourrages à usage médical.
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour animaux; aliments pour le bétail, fourrages et additifs pour fourrages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 19 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 3 janv. 2013
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 16 janv. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 23 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
5 entrées antérieures
- 12 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ANDRE ROLAND S.A., case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.02.2010
- 3 mars 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008
- 8 janv. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- CRINA SA, 15, Chemin de la Combe, 1096 Gland → DSM Nutritional Products Ltd., 15, chemin de la Combe, 1196 Gland
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 8 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- DSM Nutritional Products Ltd., 15, chemin de la Combe, 1196 Gland → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 7 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.