Marque figurative

Marque suisse · 495035 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495035
Numéro de demande
10774/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 nov. 2001
Enregistrée
26 févr. 2002
Publiée
12 mars 2002
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; armes blanches; rasoirs; coutellerie, fourchettes, cuillers et couteaux (y compris en métaux précieux et/ou en plaqué).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 12 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2002

Parties

Titulaire

Rocca S.p.A.

Via Piave 96, 21018 Sesto Calende (Varese), IT

Mandataire

Jacobacci & Partners S.A.

2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.