JURAPARC Mt D'ORZEIRES VALLORBE

Marque suisse · 495046 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495046
Numéro de demande
01037/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JURAPARC Mt D'ORZEIRES VALLORBE ((fig.))
Déposée
4 févr. 2002
Enregistrée
26 févr. 2002
Publiée
12 mars 2002
Protégée jusqu’au
4 févr. 2032
Couleurs revendiquées
Rouge, bleu, brun, vert, violet, turquoise.
Classification de Vienne
03.01.08, 03.01.14, 03.01.24, 03.04.01, 03.04.04, 03.04.24, 03.17.00, 06.01.02, 06.01.04, 06.19.01, 06.19.13
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Exploitation de jardins zoologiques; activités culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  2. 5 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

  3. 30 sept. 2002

    Partiellement radié

    LPS
    41, Exploitation de jardins zoologiques; activités culturelles; divertissements. → 41, Exploitation de jardins zoologiques; activités culturelles.
    Classification internationale
    41 → 41

    Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002

  4. 12 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.