Marque figurative
Marque suisse · 495050 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495050
- Numéro de demande
- 10202/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 oct. 2001
- Enregistrée
- 26 févr. 2002
- Publiée
- 12 mars 2002
- Radiée
- 28 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Apparate und Geräte für das Fotofinishing und Teile davon.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2012
- 18 mai 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Stefan Schmid, Advokat und Notar, Dufourstrasse 5, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2010
- 12 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.