COPERNIC

Marque suisse · 495068 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495068
Numéro de demande
10708/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 nov. 2001
Enregistrée
26 févr. 2002
Publiée
12 mars 2002
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier à lettre et enveloppes; papeterie, cartes de rendez-vous; blocs-notes; livres; carnets; cartes de visites, cartes d'invitation; nécessaires pour écrire; articles de papeterie et de bureau; plumes; stylos; crayons; instruments d écriture compris dans cette classe; encriers; ouvre-lettres; porte-plumes; porte-crayons, plumiers; signets; blocs; pince-notes; porte-documents; sceaux, timbres; produits de l'imprimerie, publications, agendas; photographies, albums pour photographies; fournitures d'emballage et d'empaquetage; étiquettes; coupe-papier; affiches; matériel pour artistes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 19 oct. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man

    Publié dans Swissreg le 19.10.2009

  3. 30 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    FRANCK MULLER WATCHLAND SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod → FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man

    Publié dans Swissreg le 30.03.2009

  4. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 12 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.