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Marque suisse · 495090 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495090
Numéro de demande
09654/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 2001
Enregistrée
26 févr. 2002
Publiée
12 mars 2002
Radiée
30 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Fasergefüllte Steppdecken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 30 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  3. 12 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.