GENERALE RESSORTS
Marque suisse · 495192 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495192
- Numéro de demande
- 11368/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GENERALE RESSORTS ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2001
- Enregistrée
- 28 févr. 2002
- Publiée
- 14 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 16.03.01, 16.03.05, 26.11.01, 26.11.12, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Composants et pièces détachées, notamment ressorts, pour appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (compris en classe 9), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, du son ou des images, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information, des ordinateurs et de leurs périphériques, ainsi que pour des équipements de télécommunication, de la technologie de la fibre optique et de l'astronautique.
Bijouterie et horlogerie
Composants et pièces détachées, notamment ressorts, pour l'industrie horlogère, en particulier ressorts de barillet pour horlogerie et instruments chronométriques.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux, notamment laminage d'alliages spéciaux, étampage et pliage d'éléments de mécanique fine, pour le compte de tiers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
- 16 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.05.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 14 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.