TERMOIL
Marque suisse · 495202 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495202
- Numéro de demande
- 00408/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 janv. 2002
- Enregistrée
- 28 févr. 2002
- Publiée
- 14 mars 2002
- Radiée
- 20 août 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 20 août 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.08.2012
- 15 déc. 2003
Partiellement révoqué
- LPS
- 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. → 4, Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
- Classification internationale
- 4 → 4
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 14 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.