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Marque suisse · 495249 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495249
- Numéro de demande
- 00760/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 241 ((fig.))
- Déposée
- 29 janv. 2002
- Enregistrée
- 28 févr. 2002
- Publiée
- 14 mars 2002
- Radiée
- 3 sept. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus
Tissus tissés et produits textiles, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Couvre-lits et nappes
Texte déposé
Webstoffe und Textilwaren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Bett- und Tischdecken.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2012
- 14 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.