HOMECAT

Marque suisse · 495284 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495284
Numéro de demande
10134/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 oct. 2001
Enregistrée
5 mars 2002
Publiée
19 mars 2002
Radiée
12 mai 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour chats.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.05.2022

  2. 12 févr. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Biomill S.A., 1523 Granges-près-Marnand → BIOMILL AG, Mühleweg 2, 3360 Herzogenbuchsee

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  3. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  4. 17 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  5. 17 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  6. 19 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.