Marque figurative

Marque suisse · 495435 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495435
Numéro de demande
08627/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 juil. 2000
Enregistrée
6 mars 2002
Publiée
20 mars 2002
Protégée jusqu’au
20 juil. 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
19.07.02, 19.07.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool

Texte déposé

Alkoholfreie Getränke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Titulaire

Schweppes International Limited

London W1S 4HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.