Marque figurative

Marque suisse · 495442 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495442
Numéro de demande
10627/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 nov. 2001
Enregistrée
6 mars 2002
Publiée
20 mars 2002
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Télécommunications

Transmission électronique de données, d'images et de documents par des réseaux d'ordinateurs; services de bulletins d'information (newsletter services); services d'affichage électronique; services de communication en temps réel par réseaux d'ordinateurs; télécommunication de données et de voix; services de télécopie (fax) et de courrier électronique; fourniture de transmission téléphonique de données; fourniture d'accès pour utilisateurs multiples à des réseaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs qui offrent des informations dans divers domaines par des services d'ordinateur interactifs; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs qui offrent des services de commande en ligne; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateurs qui offrent des services interactifs en ligne.

Sciences, technologie et informatique

Services liés aux ordinateurs, à savoir entreposage et extraction électronique de données, de documents, d'images et de messages; services de clubs de rencontre informatisés; services de consultation pour ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 7 août 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    America Online, Inc., 22000 AOL Way, Dulles (VA 20166-9323), Etats-Unis d'Amérique → AOL LLC, 22000 AOL Way, Dulles (VA 20166-9323), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  3. 20 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.