SOLEIL ROUGE

Marque suisse · 495445 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495445
Numéro de demande
01133/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOLEIL ROUGE ((fig.))
Déposée
14 déc. 2001
Enregistrée
6 mars 2002
Publiée
20 mars 2002
Protégée jusqu’au
14 déc. 2031
Couleurs revendiquées
rouge (Pantone 201), noir.
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.17, 02.09.14, 02.09.17, 07.15.08, 26.01.05
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Bières et boissons sans alcool

Bières

Texte déposé

Bières.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Restauration et hébergement

Restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  2. 11 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2011

  3. 20 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.