SWISS CROWN

Marque suisse · 495506 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495506
Numéro de demande
08876/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS CROWN ((fig.))
Déposée
4 sept. 2001
Enregistrée
7 mars 2002
Publiée
21 mars 2002
Protégée jusqu’au
4 sept. 2031
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Tous les produits précités étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2022

  2. 24 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2011

  3. 18 nov. 2002

    Mandataire radié

    Mandataire
    I.B. INTERNATIONAL BRANDS SA, 9, rue Boissonnas, 1227 Les Acacias (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002

  4. 21 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2002

Parties

Titulaire

ALI ROUGHANI

Deira, Dubai, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.