ECUSSON ROUGE

Marque suisse · 495533 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495533
Numéro de demande
09899/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 2001
Enregistrée
7 mars 2002
Publiée
21 mars 2002
Protégée jusqu’au
11 oct. 2031
Priorité
11.04.2001 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

  2. 21 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 7 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    HOLDING BENJAMIN ET EDMOND DE, ROTHSCHILD PREGNY S.A., 21, Route de Pregny, 1292 Chambésy → G.I.E. Grande Marque Conservation, groupement d'intérêt économique de droit français, 33, rue de la Baume, 75008 Paris, France
    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004

  6. 21 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2002

Parties

Titulaire

G.I.E. Grande Marque Conservation groupement d'intérêt économique de droit français

33, rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.