SCHPOUNTZ

Marque suisse · 495557 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495557
Numéro de demande
09787/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 2001
Enregistrée
12 mars 2002
Publiée
26 mars 2002
Protégée jusqu’au
4 oct. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins mousseux

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins mousseux.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2021

  2. 7 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.11.2011

  3. 26 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2002

Parties

Titulaire

Marc-Henri Leyvraz

1812 Rivaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.