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Marque suisse · 495578 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495578
Numéro de demande
10835/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 2001
Enregistrée
12 mars 2002
Publiée
26 mars 2002
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Courroies et lanières destinées à être utilisées dans la section de presse de machines pour la fabrication du papier.

Tissus

Tissus et feutres destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier; tissus pour la section de presse de machines pour la fabrication du papier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 26 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.