FF
Marque suisse · 495610 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495610
- Numéro de demande
- 10851/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FF ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 2001
- Enregistrée
- 12 mars 2002
- Publiée
- 26 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 14 nov. 2031
- Couleurs revendiquées
- Rouge, blanc.
- Priorité
- 21.05.2001 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.07.01, 25.07.03, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pâtisserie et confiserie médicamenteuses.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtisserie et confiserie non médicamenteuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2021
- 17 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 26 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.