ARTREE
Marque suisse · 495723 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495723
- Numéro de demande
- 10711/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 nov. 2001
- Enregistrée
- 13 mars 2002
- Publiée
- 27 mars 2002
- Radiée
- 11 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Telekommunikation.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2012
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- EFP Systemhaus AG, Untermattweg 8, 3027 Bern → Flückiger Bruno, Untergasse 13, Schernelz, 2514 Ligerz
- Mandataire
- Von Graffenried AG, Vermögens-, Rechts- und, Unternehmensberatung, Zeughausgasse 18, 3000 Bern 7 → Von Graffenried AG Beratungen,, Dr. iur. Stephan Herren, Fürsprecher LL.M., Zeughausgasse 18, 3000 Bern 7
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 27 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.