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Marque suisse · 495755 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495755
Numéro de demande
08442/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 août 2001
Enregistrée
14 mars 2002
Publiée
28 mars 2002
Radiée
23 mars 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pièces d'implants; plâtre; silicone; pinceaux à céramique; tous les produits précités pour l'usage médicaux.

Appareils médicaux

Appareils et instruments dentaires; dents artificiels; matériel de suture.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 4 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

  3. 28 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2002

Parties

Titulaire

Victor Hugo Do Carmo

1053 Cugy VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.