ScheiTherm

Marque suisse · 495872 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495872
Numéro de demande
10795/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ScheiTherm ((fig.))
Déposée
13 nov. 2001
Enregistrée
14 mars 2002
Publiée
28 mars 2002
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fenster, Fensterrahmen und -beschläge aus Metall.

Matériaux de construction non métalliques

Fenster und Fensterrahmen nicht aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 28 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 61 du 28.03.2002

Parties

Titulaire

Gebr. Scheiwiller AG

Gebr. Scheiwiller AG, Schreinerei, Fensterbau

9642 Ebnat-Kappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.