Marque figurative

Produits chimiques

Energie électrique de provenance suisse produite par moyen de l'eau, du vent ou du soleil; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels pour la douche, sels et essences pour le bain non à usage médical; produits antisolaires; shampooings, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits pour le soin d'hygiène et de beauté à usage médical; produits médicinaux pour le soin du corps, produits désodorisants autres qu'à usage personnel; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électroniques ou électrotechniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes pour ordinateurs; extincteurs; lunettes, leurs parties et accessoires compris en cl. 9.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Papier et imprimés

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; livres, revues, cartes géographiques, cartes postales, "posters" (tableaux); papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs en plastique pour l'emballage.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs à mains; portefeuilles; porte-monnaies en cuir; porte-documents; étuis à clés, étuis pour cartes de crédit, étuis pour permis divers; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Meubles

Meubles; glaces (miroirs), cadres; articles en bois ou en succédanés de bois, à savoir cadres de tableaux ainsi que baguettes d'encadrement, liteaux ou moulures pour tringles de rideaux, articles en celluloid ou en succédanés de celluloid non compris dans d'autres classes; articles en matières plastiques, à savoir liteaux ou moulures pour cadres de tableaux, capsules ou bouchons pour bouteilles, cintres porte-habits, crochets, fûts, tringles de rideaux et crochets pour rideaux, vis, rivets, chevilles, caisses, garnitures de meubles et de portes, échalas, réservoirs, récipients d'emballage.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chapellerie; vêtements pour le sport et les loisirs, bas, gants, bonnets, casquettes, chapeaux, tenues d'entraînement, shorts, T-shirts, sweat-shirts (pull-overs et sous-pulls), tricots, tenues pour transpirer; chaussures; chaussures de sport; bottes, souliers et pantoufles; ceintures.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), raquettes de tennis et de squash, patins à glace, patins à roulettes, skis, fixations de skis, bâtons de skis, snow-boards, tees de golf; cartes à jouer.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, viande séchée, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; saucissons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; sauces à salade; épices; glace à rafraîchir

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux, malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, non compris dans d'autres classes.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception de bières).

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail (aussi au moyen de réseaux informatique et de télécommunication globaux) à savoir regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; publicité et relations publiques; publicité par les média électroniques et plus particulièrement par réseau mondial de communication dit Internet; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication mondiale dit Internet; courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commercial et publicitaire, promotion des ventes (pour des tiers), mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance (en particulier au moyen du réseau informatique global dit Internet, y compris catalogue électronique pour la vente à distance); informations d'affaires concernant la recherche de produits; consultations professionnelles d'affaires; gestion et organisation des affaires; administration d'une entreprise; travaux de bureau; analyses de prix de revient; études et analyses de marché; services d'approvisionnement d'aliments et de boissons pour le compte de tiers; consultations professionnelles en relation avec la vente au détail pour les producteurs et les marchands dans le domaine des aliments, de boissons et des produits non alimentaires; consultations en relation avec les services précités.

Finance, assurance et immobilier

Assurances, affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; consultations en relation avec les services précités.

Construction et réparation

Construction, réparation, services d'installation; consultations en relation avec les services précités.

Télécommunications

Télécommunications; consultations en relation avec les services précités

Transport et voyages

Organisation des voyages, services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport; consultations en relation avec les services précités.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; couture; reliure; consultations en relation avec les services précités

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation des congrès, des événements culturels, sportifs, scientifiques ou politiques; informations et consultation en matière d'organisation, de qualité et de coordination d'évènements culturels et sportifs et de fêtes; publication des imprimés, des livres, des journaux et des revues; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement et de divertissement par le biais de messageries électroniques, de l'Internet ou d'autres réseaux numériques; consultations en relation avec les services précités.

Sciences, technologie et informatique

Information sur les contrôles de qualité; concession de licences de marques et des brevets ainsi que conseils dans ce domaine; décoration d'intérieurs et conception de magasins; location et mise à disposition de temps d'accès à une base de données; recherches scientifiques et industrielles; consultations en relation avec les services précités.

Restauration et hébergement

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d'agences de voyages et de courtiers qui assurent des réservations de logis; consultations en relation avec les services précités.

Médecine, beauté et agriculture

Soins d'hygiène et de beauté; consultations en relation avec les services précités

Services juridiques et de sécurité

Services d'un bureau des objets trouvés; consultations en relation avec les services précités.

Titulaire

Mandataire