Marque figurative
Marque suisse · 495946 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495946
- Numéro de demande
- 10026/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 oct. 2001
- Enregistrée
- 19 mars 2002
- Publiée
- 3 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 16 oct. 2031
- Classification de Vienne
- 07.01.03, 07.01.24
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2020
- 18 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 3 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.