Marque figurative
Marque suisse · 495947 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495947
- Numéro de demande
- 11256/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 nov. 2001
- Enregistrée
- 19 mars 2002
- Publiée
- 3 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 23 nov. 2031
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.03.05, 26.07.25, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.12
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Animation de jeunesse, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 23 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 3 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.