artegis

Marque suisse · 495955 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495955
Numéro de demande
11805/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
artegis ((fig.))
Déposée
11 mars 2002
Enregistrée
19 mars 2002
Publiée
3 avr. 2002
Radiée
15 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes informatiques

Texte déposé

Programmes informatiques.

Sciences, technologie et informatique

Maintenance de logiciels informatiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  2. 3 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002

Parties

Titulaire

Artegis S.à r.l.

Artegis Sàrl

18, Chemin du Vallon, 1260 Nyon

Mandataire

Me Albert J. Graf

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.