Marque figurative

Marque suisse · 495957 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495957
Numéro de demande
11866/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 déc. 2001
Enregistrée
19 mars 2002
Publiée
3 avr. 2002
Radiée
23 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
11.07.2001 LI
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Wurst- und Fleischwaren; konserviertes, geräuchertes, getrocknetes Fleisch; Extrakte und Pasteten aus Fleisch; Schinken und Speck.

Produits agricoles et horticoles

Nahrungsstoffe für Tiere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.07.2012

  2. 3 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.