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Marque suisse · 496000 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496000
Numéro de demande
11314/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 2001
Enregistrée
19 mars 2002
Publiée
3 avr. 2002
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de détection, de secours (sauvetage) et d'enseignement(compris en classe 9); caméras; composants électroniques, circuits intégrés; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son et/ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques et optiques, disques acoustiques; programmes d'ordinateurs et logiciels; parties, pièces de rechange et accessoires des produits mentionnés (compris en classe 9).

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  3. 19 févr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12,, Case postale, 3000 Berne 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  4. 3 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A. Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.