Domaine de la Crausaz

Marque suisse · 496074 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496074
Numéro de demande
08079/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 août 2001
Enregistrée
19 mars 2002
Publiée
3 avr. 2002
Protégée jusqu’au
16 août 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine de la Crausaz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.08.2021

  2. 6 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

  3. 3 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002

Parties

Titulaire

Michel et Jean-François Dizerens

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.