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Marque suisse · 496093 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496093
Numéro de demande
09174/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 sept. 2001
Enregistrée
18 mars 2002
Publiée
3 avr. 2002
Radiée
23 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
20.03.2001 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computer-Software einschliesslich Computer-Programme für elektronische Kommunikation und Nachrichtenübermittlung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  2. 3 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 03.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.