FLAVONNE

Marque suisse · 496112 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496112
Numéro de demande
10241/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 oct. 2001
Enregistrée
20 mars 2002
Publiée
4 avr. 2002
Radiée
28 mai 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2012

  2. 4 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2002

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne

1071 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.