HAUTE ROUTE SPC

Marque suisse · 496126 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496126
Numéro de demande
10710/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 nov. 2001
Enregistrée
20 mars 2002
Publiée
4 avr. 2002
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes d'ordinateurs enregistrés, supports d'enregistrement du son ou des images, de nature mécanique, magnétique, électrique ou optique, et notamment disques et cassettes acoustiques, magnétiques, optiques, audio et vidéo, tous ces produits étant déjà porteurs d'enregistrements.

Papier et imprimés

Livres, photographies, papeterie, journaux.

Viande, produits laitiers et conserves

Confitures.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 26 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Rue du Seyon 2, 2001 Neuchâtel 1 → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2009

  3. 4 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2002

Parties

Titulaire

Maison Saint-Paul à Porrentruy S.A.

2900 Porrentruy

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.