CAVES DES DUCS

Marque suisse · 496148 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496148
Numéro de demande
00227/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 janv. 2002
Enregistrée
20 mars 2002
Publiée
4 avr. 2002
Protégée jusqu’au
11 janv. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine, Schaumweine.

Restauration et hébergement

Hébergement de clients

Texte déposé

Beherbergung von Gästen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  2. 6 août 2018

    Transféré

    Titulaire
    Château Ziltener Holding AG, Aumattstrasse 136, 4153 Reinach BL → Château André Ziltener SA, 136, Aumattstrasse,, 4153 Reinach BL

    Publié dans Swissreg le 06.08.2018

  3. 8 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.02.2018

  4. 8 juil. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2014

  5. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  6. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  7. 5 août 2002

    Partiellement radié

    LPS
    33, Weine, Schaumweine, Spirituosen., 43, Beherbergung von Gästen. → 33, Weine, Schaumweine., 43, Beherbergung von Gästen.
    Classification internationale
    33,43 → 33,43

    Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002

  8. 4 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2002

Parties

Titulaire

Château André Ziltener SA

136, Aumattstrasse,, 4153 Reinach BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.