Marque figurative
Marque suisse · 496177 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496177
- Numéro de demande
- 12162/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 déc. 2001
- Enregistrée
- 20 mars 2002
- Publiée
- 4 avr. 2002
- Radiée
- 30 juil. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Matériel d'ordinateur (hardware) et logiciels d'ordinateur (software) destinés à être utilisés pour imprimer et scanner des applications.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2012
- 4 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.