Gewürztraminer; Natif

Marque suisse · 496225 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496225
Numéro de demande
07092/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Gewürztraminer; Natif ((fig.))
Déposée
4 oct. 2001
Enregistrée
21 mars 2002
Publiée
9 avr. 2002
Radiée
7 mai 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
violet, vert, noir, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin, à savoir Gewürztraminer bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Dardagny.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2012

  2. 9 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.2002

Parties

Titulaire

Bernard Vuagnat

1282 Dardagny

Mandataire

Fontanet & Jeandin Avocats

84, rue du Rhône, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.